1. Objet
Les présentes CGU définissent les modalités d'accès et d'utilisation du site www.arkhestudio.fr.
2. Acceptation
L'accès et l'utilisation du site impliquent l'acceptation pleine et entière des présentes CGU par tout utilisateur.
3. Accès au site
Le site est accessible gratuitement, hors coûts de connexion internet à la charge de l'utilisateur. L'éditeur se réserve le droit d'interrompre ou de suspendre l'accès, notamment pour maintenance.
4. Utilisation du formulaire de contact
L'utilisateur s'engage à fournir des informations exactes et à ne pas transmettre de contenu illicite, diffamatoire, offensant ou portant atteinte aux droits de tiers.
5. Propriété intellectuelle
Tous les contenus du site (textes, images, charte graphique, éléments visuels, logo, code) sont protégés. Toute reproduction ou exploitation sans autorisation préalable est interdite.
6. Limitation de responsabilité
L'éditeur met en œuvre des moyens raisonnables pour assurer le bon fonctionnement du site, mais ne saurait garantir une disponibilité continue ni l'absence totale d'erreurs.
7. Liens externes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. L'éditeur ne peut être tenu responsable du contenu ou du fonctionnement de ces sites externes.
8. Données personnelles
Les traitements de données personnelles sont détaillés dans la page Politique de confidentialité.
9. Identité de l'éditeur
Éditeur : HOUREUX Alexis (Entrepreneur individuel), nom commercial ARKHE STUDIO
SIREN : 101 082 923 - SIRET : 10108292300018
Adresse : 7 Rue de la Saint-Nicolas, 90150 Frais, France
Contact : arkhe.studio.contact@gmail.com
10. Droit applicable
Les présentes CGU sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.